Motos modifiées ... ce qu'il faut savoir

INVITE = Grand Vizir ( compte qui a été détruit à une époque )


Motos modifiées ... ce qu'il faut savoir ... ( entre autres )

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Extraits :

Pour qu'un assureur puisse remettre en cause sa garantie à la suite d'un accident sous le prétexte de "modifications notables" de la moto il lui faudra prouver que les modifications sont l'origine et la cause essentielle de l'accident.

Les deux exemples qui suivent vous permettront de mieux comprendre cette jurisprudence :
Avoir un accident au guidon d'une moto débridée après avoir grillé un stop ne peut donner lieu à un refus d'assurance, c'est le non-respect du stop qui est la cause du sinistre, pas le débridage.
Chuter suite à une perte de contrôle due au montage "sauvage" d'une roue de plus petit diamètre (super-motard) peut être la cause essentielle de l'accident. Mais là la RC du professionnel qui a fait la transformation peut être mise en cause.... En effet, il devait refuser toutes modifications incompatibles avec la bonne marche du véhicule et/ou de la sécurité de l'utilisateur.
En revanche, l'assureur pourra, par la suite, résilier ou proposer un nouveau tarif à son assuré, au titre de l'article L113-9 du code des assurances (déclaration inexacte).
Si après un accident, l'assureur constate que la moto a été modifiée et que les transformations sont acceptables moyennant une nouvelle tarification, il réduira de la proportion correspondante son indemnisation. C'est à dire que si le tarif devait être 20% plus cher, il réduira de 20% son remboursement (c'est la règle "proportionnelle"). Mais cela sous entend que le véhicule ait été au préalable homologué...


Attention des assureurs refusent parfois d'indemniser pour ces motifs en contradiction avec l'Article L113 du code des assurances, ils peuvent être poursuivi pour cela..... Certains appliquent des "nullités" à tour de bras, mais ils le font en toute illégalité.

Pour réveiller un peu le forum qui commence son hibernation ou alors toutes les bécanes n'ont plus de problèmes. Si des personnes ont plus de présicions.

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Pour ma part, sur les routes depuis 35 ans avec au compteur zéro accrochage à déclarer...
Pourvu que ça dure !
Je ne vais encore plus engraisser mon assureur en lui demandant une cote personnalisée pour ma moto
Chacun prend ses responsabilités, mais franchement sauf à être responsable d'un accident très grave  y a pas trop de souci à se faire.
Sans oublié que le simple fait de changer le filtre à air d'origine et remplacer un pointeau dans le carbu.... La moto n'est plus conforme...

grand vizir a écrit:

Et avec le contrôle technique… je suis mal ! Très mal !! Très très mal !!!

Pour ma part ... voilà ce que je pense.

Les motards sont pleinement conscient que leur machine doit être entretenue ... et ils le font ... car leur vie en dépend.

Maintenant, contrôler le bruit ou la pollution ... cela semble être légitime.

Mais le reste ... ce n'est que de la bêtise administrative ... et lucrative !!!

DEKRA fait depuis longtemps du lobbying auprès des instances européennes pour le contrôle des motos.

Aux Etats-Unis ... circulent des véhicules très fiables et originaux ... qui n'ont aucune chance de voir le jour en France.

grand vizir a écrit:

Pour ma part ... voilà ce que je pense.

Les motards sont pleinement conscient que leur machine doit être entretenue ... et ils le font ... car leur vie en dépend.

Maintenant, contrôler le bruit ou la pollution ... cela semble être légitime.

Mais le reste ... ce n'est que de la bêtise administrative ... et lucrative !!!

DEKRA fait depuis longtemps du lobbying auprès des instances européennes pour le contrôle des motos.

Aux Etats-Unis ... circulent des véhicules très fiables et originaux ... qui n'ont aucune chance de voir le jour en France.

Je t'approuve a 100% Grand Vizir

Je suis d’accord aussi !!!!
Sur ma Harley ils ne verront pas le stage 2, il faut démonter le moteur pour contrôler l’arbre à cames
Mon échappement Dr Jékill est à clapets… fermé c’est silencieux donc ça passera
La pollution !? J’ai pas virer les catalyseurs ça devrait aller aussi